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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON BALLAND-BRUGNEAUX
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MINERVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINERVA
MAISON BALLAND-BRUGNEAUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
98754985
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2008

Présentation de la marque MINERVA

Déposée le 19 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) MAISON BALLAND-BRUGNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MINERVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BALLAND-BRUGNEAUX domicilié(e) 16, boulevard de la République, 71100 CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 320 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque MINERVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINERVA est expirée depuis le 19 octobre 2008.

MAISON BALLAND-BRUGNEAUX a également déposé les autres marques suivantes : COKE 2000 , LEKIEFFRE , TALIA , TALIA


MAISON BALLAND-BRUGNEAUX, société anonyme - 16, boulevard de la République, 71100 CHALON SUR SAONE - France - SIREN 726320351


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 16 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314222 - Publication au BOPI 2001-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Charbon (combustible), briquettes combustibles, coke, lignite, boulets d'agglomérants (combustibles).