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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON BAILET
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LA BELLE NICOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE NICOISE
MAISON BAILET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98761557
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2008

Présentation de la marque LA BELLE NICOISE

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MAISON BAILET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA BELLE NICOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BAILET domicilié(e) 92, route de Turin, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 921 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LA BELLE NICOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE NICOISE est expirée depuis le 27 novembre 2008.

MAISON BAILET a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE NICOISE


MAISON BAILET (société anonyme) - 92, route de Turin, 06300 NICE - France - SIREN 301921946


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Viandes, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus "), gibiers, poissons, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaisons, plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux). Plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.