Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S L
MAISON AUBERT FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
1410384
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
11/07/1996

Présentation de la marque S L

Déposée le 11 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) MAISON AUBERT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « S L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON AUBERT FRERES domicilié(e) 49270 LA VARENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr P.L. CHEVALLIER - France.

La marque S L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S L est expirée depuis le 11 juillet 1996.

MAISON AUBERT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SIDI RABAH , LE CULMINANT , CLAIR DRY SEC ET FRUITE JE SUIS L AMI DES PLUS FINS PALAIS , Matinée , LA MAISON DU MUSCADET , JP BARTIER , AUBERT Freres , AF MAISON AUBERT , NUIT DE CHINE , LES HARDIERES


MAISON AUBERT FRERES S.A. - 49270 LA VARENNE. - France


Mr P.L. CHEVALLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

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