Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HAUTIERE
MAISON AUBERT FRERES SA

Numéro de dépôt :
1706268
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
05/11/2001

Présentation de la marque LA HAUTIERE

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MAISON AUBERT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LA HAUTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON AUBERT FRERES domicilié(e) ROUTE D ANJOU, 49270 LA VARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL FLEUR - France.

La marque LA HAUTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HAUTIERE est expirée depuis le 5 novembre 2001.

MAISON AUBERT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SIDI RABAH , LE CULMINANT , CLAIR DRY SEC ET FRUITE JE SUIS L AMI DES PLUS FINS PALAIS , Matinée , LA MAISON DU MUSCADET , JP BARTIER , AUBERT Freres , AF MAISON AUBERT , NUIT DE CHINE , LES HARDIERES


MAISON AUBERT FRERES SA - ROUTE D ANJOU, 49270 LA VARENNE - France


M. MICHEL FLEUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

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