Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTIER LATIN
Maison ARBOUIN, MARETT, AUBOYNEAU, DE LAROCHE et Cie, A.M.A.D. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1614028
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
30/08/2000

Présentation de la marque QUARTIER LATIN

Déposée le 30 août 1990 par la Société Anonyme (SA) Maison ARBOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « QUARTIER LATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison ARBOUIN domicilié(e) Route d'Angoulème, 16103 COGNAC - France.

La marque QUARTIER LATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIER LATIN est expirée depuis le 30 août 2000.

Maison ARBOUIN a également déposé les autres marques suivantes : M. CHARDON & Co , LE CHARENTAIS , DEL SOL & CO , DE LAROCHE , J. DEVERNEY & CO , HERALD , EVEREST , EVEREST Co , BRILLET NAPOLEON S BRANDY , A. DULAC & CO


Maison ARBOUIN, MARETT, AUBOYNEAU, DE LAROCHE et Cie, A.M.A.D. (S.A.) - Route d'Angoulème, 16103 COGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Alcools, Eaux-de-Vie, Spiritueux Divers