Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. DULAS N NAPOLEON
Maison ARBOUIN, MARETT, AUBOYNEAU, DE LAROCHE et Cie, A.M.A.D. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1651302
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
19/07/2000
A. DULAS N NAPOLEON de Maison ARBOUIN

Présentation de la marque A. DULAS N NAPOLEON

Déposée le 19 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Maison ARBOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « A. DULAS N NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison ARBOUIN domicilié(e) Route d'Angoulème, 16103 COGNAC - France.

La marque A. DULAS N NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. DULAS N NAPOLEON est expirée depuis le 19 juillet 2000.

Maison ARBOUIN a également déposé les autres marques suivantes : M. CHARDON & Co , LE CHARENTAIS , DEL SOL & CO , DE LAROCHE , J. DEVERNEY & CO , HERALD , EVEREST , EVEREST Co , BRILLET NAPOLEON S BRANDY , A. DULAC & CO


Maison ARBOUIN, MARETT, AUBOYNEAU, DE LAROCHE et Cie, A.M.A.D. (S.A.) - Route d'Angoulème, 16103 COGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

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