Marque expirée - Marque en non vigueur

le chocolat dans tous ses éclats
maison apollinaire sarl

Numéro de dépôt :
3503682
Date de dépôt :
30/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2017
le chocolat dans tous ses éclats de maison apollinaire

Présentation de la marque le chocolat dans tous ses éclats

Déposée le 30 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) maison apollinaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le chocolat dans tous ses éclats »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) maison apollinaire domicilié(e) agropole, bp 115,47931 AGEN cedex 9 - 47931 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 937 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maison apollinaire domicilié(e) agropole, bp 115,47931 AGEN cedex 9 - 47931 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le chocolat dans tous ses éclats est expirée depuis le 30 mai 2017.

maison apollinaire a également déposé les autres marques suivantes : Les Gourmandises d'Amélie , LE BOUQUET DES GOURMETS , LES CHOCOLATS D'AMELIE , Maison Louane , LES ATELIERS DU MERCREDI , PAT'ANIM


maison apollinaire sarl - agropole, bp 115,47931 AGEN cedex 9 - 47931 - France - SIREN 493937759


maison apollinaire - agropole, bp 115,47931 AGEN cedex 9 - 47931 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.