Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENCLAVE LES BUSSEROLES.
Numéro de dépôt :
1605172
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/1999
Présentation de la marque ENCLAVE LES BUSSEROLES.
Déposée le 17 juillet 1989 par Maison ANTOINE (S.P.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENCLAVE LES BUSSEROLES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ENCLAVE LES BUSSEROLES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCLAVE LES BUSSEROLES. est expirée depuis le 17 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54