Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON ANTOINE BAUD
/
Carré Sud
Marque expirée - Marque en non vigueur

Carré Sud
MAISON ANTOINE BAUD, SA

Numéro de dépôt :
3505703
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2017
Carré Sud de MAISON ANTOINE BAUD

Présentation de la marque Carré Sud

Déposée le 7 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) MAISON ANTOINE BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carré Sud »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON ANTOINE BAUD domicilié(e) 27 ROUTE DU CENDRE ZI LES ACILLOUX - 63804 - COURNON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 201 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON ANTOINE BAUD domicilié(e) 27 ROUTE DU CENDRE ZI LES ACILLOUX - 63804 - COURNON CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 14 20 21 24 25 35 36 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carré Sud est expirée depuis le 7 juin 2017.

MAISON ANTOINE BAUD a également déposé les autres marques suivantes : MAB


MAISON ANTOINE BAUD, SA - 27 ROUTE DU CENDRE ZI LES ACILLOUX - 63804 - COURNON CEDEX - France - SIREN 855201521


MAISON ANTOINE BAUD - 27 ROUTE DU CENDRE ZI LES ACILLOUX - 63804 - COURNON CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513289 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage.

Joaillerie ; bijouterie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;

Tissus ; couvertures de lit.

Vêtements, chaussures.

Publicité, gestion des affaires commerciales ;

Assurances ; affaires financières ;

Services de restauration (alimentation) ;

Services d'agriculture.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).