MAISON ANDRE PASSAT, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1261363
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2014
Présentation de la marque ANDRE PASSAT
Déposée le 14 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ANDRE PASSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANDRE PASSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ANDRE PASSAT domicilié(e) Les Jalets, RN 7,26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2256439) - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 710 303 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2256439) - 92593 - France.
La marque ANDRE PASSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANDRE PASSAT est expirée depuis le 14 février 2014.
MAISON ANDRE PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
MAISON ANDRE PASSAT, Société à responsabilité limitée - Les Jalets, RN 7,26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2256439) - 26600 - France - SIREN 305710303
NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2256439) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256439 - Publication au BOPI 2004-01-12
Renouvellement sans limitation n°2028889 - Publication au BOPI 1994-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29
Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous vins, spiritueux et en général toutes boissons alcooliques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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