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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ALBERT BICHOT
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H. DEROYE & C
Marque expirée - Marque en non vigueur

H. DEROYE & C
MAISON ALBERT BICHOT SARL

Numéro de dépôt :
1736646
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
24/02/2019

Présentation de la marque H. DEROYE & C

Déposée le 24 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ALBERT BICHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « H. DEROYE & C »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ALBERT BICHOT domicilié(e) 6 bis Boulevard Jacques COPEAU,21200 BEAUNE (dossier no 2397920) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 906 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît de Charette MAISON ALBERT BICHOT SARL domicilié(e) 6 bis Boulevard Jacques COPEAU,21200 BEAUNE (dossier no 2397920) - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque H. DEROYE & C est expirée depuis le 24 février 2019.

MAISON ALBERT BICHOT a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CHANOINES , L ARMURE , VIN DU CHANCELIER , BICHET , BISSON , VEUVE AUBERT AINE , Petit BONHEUR , JEAN BOUCHARD , CHAUVOT-LABAUME , ANTONIN MAROT


MAISON ALBERT BICHOT SARL - 6 bis Boulevard Jacques COPEAU,21200 BEAUNE (dossier no 2397920) - 21200 - France - SIREN 306906728


Monsieur Benoît de Charette MAISON ALBERT BICHOT SARL - 6 bis Boulevard Jacques COPEAU,21200 BEAUNE (dossier no 2397920) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2009 n°2397920 - Publication au BOPI 2009-02-11

Renouvellement sans limitation n°2137440 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501153 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Vins et spiritueux