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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ALBERT BICHOT – VCBB
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CROIX SAINT LOUIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROIX SAINT LOUIS
MAISON ALBERT BICHOT – SARL VCBB SARL

Numéro de dépôt :
1412363
Date de dépôt :
07/10/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
07/10/2016

Présentation de la marque CROIX SAINT LOUIS

Déposée le 7 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ALBERT BICHOT – VCBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CROIX SAINT LOUIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON ALBERT BICHOT – VCBB domicilié(e) 6 BIS BOULEVARD JACQUES COPEAU,21200 BEAUNE (dossier no 2321711) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 906 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENOIT DE CHARETTE MAB-VCBB domicilié(e) 6 BIS BLD JACQUES COPEAU,21200 BEAUNE (dossier no 2321711) - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROIX SAINT LOUIS est expirée depuis le 7 octobre 2016.

MAISON ALBERT BICHOT – VCBB a également déposé les autres marques suivantes : BARAULT LUCOTTE & FILS


MAISON ALBERT BICHOT – SARL VCBB SARL - 6 BIS BOULEVARD JACQUES COPEAU,21200 BEAUNE (dossier no 2321711) - 21200 - France - SIREN 306906728


M. BENOIT DE CHARETTE MAB-VCBB - 6 BIS BLD JACQUES COPEAU,21200 BEAUNE (dossier no 2321711) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2006 n°2321711 - Publication au BOPI 2006-08-24

Renouvellement sans limitation n°2075247 - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241655 - Publication au BOPI 1997-08-18

Inscription le 25 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199398 - Publication au BOPI 1996-03-25

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