Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Givre savoyard
MAISON ADRIEN VACHER, SAS

Numéro de dépôt :
3222987
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
29/04/2023
Le Givre savoyard de MAISON ADRIEN VACHER

Présentation de la marque Le Givre savoyard

Déposée le 29 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ADRIEN VACHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « Le Givre savoyard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ADRIEN VACHER domicilié(e) 177 RUE DE LA MONDEUSE, ZA PLAN CUMIN - 73800 - LES MARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 520 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON ADRIEN VACHER domicilié(e) 177 RUE DE LA MONDEUSE, ZA PLAN CUMIN - 73800 - LES MARCHES - France.

La marque Le Givre savoyard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Givre savoyard est expirée depuis le 29 avril 2023.

MAISON ADRIEN VACHER a également déposé les autres marques suivantes : LA SASSON , RANDONNEUR , PLAISIR , Les médaillés , 1973 L'accession


MAISON ADRIEN VACHER, SAS - 177 RUE DE LA MONDEUSE, ZA PLAN CUMIN - 73800 - LES MARCHES - France - SIREN 745520668


MAISON ADRIEN VACHER - 177 RUE DE LA MONDEUSE, ZA PLAN CUMIN - 73800 - LES MARCHES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524614 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12

– vins d'appellation d'origine SAVOIE et vins mousseux d'appellation d'origine SAVOIE.