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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON ADRIEN VACHER
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LA SASSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SASSON
MAISON ADRIEN VACHER (S.A.)

Numéro de dépôt :
96613269
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque LA SASSON

Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) MAISON ADRIEN VACHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON ADRIEN VACHER domicilié(e) 73800 LES MARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 520 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque LA SASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SASSON est expirée depuis le 26 février 2006.

MAISON ADRIEN VACHER a également déposé les autres marques suivantes : RANDONNEUR , PLAISIR , Les médaillés , 1973 L'accession , Le Givre savoyard


MAISON ADRIEN VACHER (S.A.) - 73800 LES MARCHES - France - SIREN 745520668


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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