Marque enregistrée - Marque en vigueur

1973 L'accession
MAISON ADRIEN VACHER

Numéro de dépôt :
4529329
Date de dépôt :
28/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2029
1973 L\'accession de MAISON ADRIEN VACHER

Présentation de la marque 1973 L'accession

Déposée par voie électronique le 28 février 2019 par MAISON ADRIEN VACHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1973 L'accession » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est MAISON ADRIEN VACHER domicilié(e) 177 RUE DE LA MONDEUSE - 73800 - PORTE-DE-SAVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON ADRIEN VACHER, Monsieur Charles-Henri GAYET domicilié(e) 177 RUE DE LA MONDEUSE - 73800 - PORTE-DE-SAVOIE - France.

La marque 1973 L'accession a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1973 L'accession arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

MAISON ADRIEN VACHER a également déposé les autres marques suivantes : Les médaillés , Le Givre savoyard


MAISON ADRIEN VACHER - 177 RUE DE LA MONDEUSE - 73800 - PORTE-DE-SAVOIE - France


MAISON ADRIEN VACHER, Monsieur Charles-Henri GAYET - 177 RUE DE LA MONDEUSE - 73800 - PORTE-DE-SAVOIE - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.