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Marques déposées par Maison A&S
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Maison A&S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison A&S
Maison A&S

Numéro de dépôt :
4564154
Date de dépôt :
01/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2029
Maison A&S de Maison A&S

Présentation de la marque Maison A&S

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2019 par Maison A&S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison A&S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est Maison A&S domicilié(e) 4 Rue des prevoles - 21200 - Beaune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison A&S, Monsieur Pierre alexandre Soltana domicilié(e) 4 Rue des prevoles - 21200 - Beaune - France.

La marque Maison A&S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison A&S arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.


Maison A&S - 4 Rue des prevoles - 21200 - Beaune - France


Maison A&S, Monsieur Pierre alexandre Soltana - 4 Rue des prevoles - 21200 - Beaune - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.