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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON A NEUF
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MAISON A NEUF AMELIORATION D'HABITAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON A NEUF AMELIORATION D'HABITAT
MAISON A NEUF SARL

Numéro de dépôt :
3590965
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2018
MAISON A NEUF AMELIORATION D\'HABITAT de MAISON A NEUF

Présentation de la marque MAISON A NEUF AMELIORATION D'HABITAT

Déposée le 25 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON A NEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON A NEUF AMELIORATION D'HABITAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON A NEUF domicilié(e) 1 ALLEE DES CAILLES,91210 DRAVEIL - 91210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON A NEUF domicilié(e) 1 ALLEE DES CAILLES,91210 DRAVEIL - 91210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON A NEUF AMELIORATION D'HABITAT est expirée depuis le 25 juillet 2018.


MAISON A NEUF SARL - 1 ALLEE DES CAILLES,91210 DRAVEIL - 91210 - France


MAISON A NEUF - 1 ALLEE DES CAILLES,91210 DRAVEIL - 91210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 10 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583903 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction).