Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MARINE
MAISON A. MERAND & Cie, société anonyme, 57, rue de Verdun, EPERNAY (Marne).

Numéro de dépôt :
1159765
Date de dépôt :
15/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROYAL MARINE de MAISON A. MERAND & Cie

Présentation de la marque ROYAL MARINE

Déposée le 15 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) MAISON A. MERAND & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON A. MERAND & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ROYAL MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYAL MARINE est expirée depuis le 15 janvier 1991.

MAISON A. MERAND & Cie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHAMPAGNE DES LIONS , CONTANT , DE SOUBEYRAN , B DE CASTELLANE , (Marque figurative) , RATAFIA DE CHAMPAGNE , A DE CASTILLON , CASTELLANE CHAMPAGNE DU CHEVALIER , COMMODORE


MAISON A. MERAND & Cie, société anonyme, 57, rue de Verdun, EPERNAY (Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22

Vins de provenance française à savoir Champagne.