Marque enregistrée - Marque en vigueur

CODETTE
Maison A.E. DOR

Numéro de dépôt :
4685093
Date de dépôt :
24/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2030
CODETTE de Maison A.E. DOR

Présentation de la marque CODETTE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2020 par Maison A.E. DOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est Maison A.E. DOR domicilié(e) 4 bis, rue Jacques Moreau - 16200 - JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CODETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4685093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODETTE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.

Maison A.E. DOR a également déposé les autres marques suivantes : GREEN CHOCS , BEAUCERF , GOGEUX , Comte BARTIN , CHEVALIER 1ER , CPPSU , ROCHEL BAY , CONDOR , P. DESBORDES & Co , FOUCHÉ


Maison A.E. DOR - 4 bis, rue Jacques Moreau - 16200 - JARNAC - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins; eaux-de-vie; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandies.