Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MC COLLET
MAISERIE HENRI COLLET ET FILS Société anonyme

Numéro de dépôt :
98744453
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2008

Présentation de la marque MC COLLET

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) MAISERIE HENRI COLLET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MC COLLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISERIE HENRI COLLET ET FILS domicilié(e) Siège social : 5 rue de l'Industrie, 74225 RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 520 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe GELET Avocat - France.

La marque MC COLLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC COLLET est expirée depuis le 30 juillet 2008.


MAISERIE HENRI COLLET ET FILS Société anonyme - Siège social : 5 rue de l'Industrie, 74225 RUMILLY - France - SIREN 326520483


Monsieur Philippe GELET Avocat - France


Inscription le 30 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280427 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Produits agricoles, horticoles et forestiers préparés et transformés, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.