Déposée le 7 mai 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) MAISADOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SINUPALM »
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) MAISADOUR domicilié(e) route de Saint Sever,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2311059) - 40280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 092 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR domicilié(e) BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2311059) - 40001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISADOUR société coopérative agricole - route de Saint Sever,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2311059) - 40280 - France - SIREN 782092290
MAISADOUR - BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2311059) - 40001 - France
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311059 - Publication au BOPI 2006-03-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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