Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) MAÏSADOUR
/
Palma
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Palma
MAÏSADOUR Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
99783022
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2009

Présentation de la marque Palma

Déposée le 22 mars 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) MAÏSADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Palma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) MAÏSADOUR domicilié(e) Route de Saint Sever, 40280 HAUT MAUCO - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 092 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR - France.

La marque Palma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Palma est expirée depuis le 22 mars 2009.

MAÏSADOUR a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS , BOCAD'OR , LANDAL , MAÏSADOUR , Le Magicien Vert , MAISADOUR , BON'APP , STARPAG , AGRI' Acteurs MAISADOUR , ferti' farm Mon plan de fumure


MAÏSADOUR Société coopérative agricole à capital variable - Route de Saint Sever, 40280 HAUT MAUCO - France - SIREN 782092290


MAISADOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Demande de renouvellement le 18 février 2009 n°2398747 - Publication au BOPI 2009-02-18

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 29 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°503000 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Animaux vivants, malt. Céréales ni transformées, ni préparées pour l'alimentation animale, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, tous ces produits étant à l'exception de l'orge, du maïs, des fétuques, des choux, des betteraves, des laitues, des carottes, des pomme de terre, des piments et du gerbera.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.