Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUTRILAND
MAISADOUR, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1230636
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2013

Présentation de la marque NUTRILAND

Déposée le 18 mars 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) MAISADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUTRILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) MAISADOUR domicilié(e) Route de Saint Sever,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2235363) - 40280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 092 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2235363) - 92593 - France.

La marque NUTRILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRILAND est expirée depuis le 18 mars 2013.

MAISADOUR a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS , BOCAD'OR , LANDAL , MAÏSADOUR , Le Magicien Vert , MAISADOUR , BON'APP , STARPAG , AGRI' Acteurs MAISADOUR , ferti' farm Mon plan de fumure


MAISADOUR, Société coopérative agricole - Route de Saint Sever,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2235363) - 40280 - France - SIREN 782092290


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2235363) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235363 - Publication au BOPI 2003-01-21

Renouvellement sans limitation n°2012944 - Publication au BOPI 1993-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165234 - Publication au BOPI 1993-11-15

Substances alimentaires pour les animaux.