Déposée le 5 septembre 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) MAISADOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN),
la marque française « MAISADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) MAISADOUR domicilié(e) route de Saint Sever - 40280 - HAUT-MAUCO - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 092 290 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.
La marque MAISADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISADOUR, société coopérative agricole - route de Saint Sever - 40280 - HAUT-MAUCO - France - SIREN 782092290
MAISADOUR - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2006 n°2318808 - Publication au BOPI 2006-07-05
Renouvellement sans limitation n°2074617 - Publication au BOPI 1997-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50
Inscription le 22 avril 1996 - Changement de dénomination n°200560 - Publication au BOPI 1996-04-22
Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2623923 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18
Tous produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres clauses, animaux vivants, fruits et légumes frais et conservés, semences, plantes à fleurs naturelles, aliments pour animaux, conserves, fruits et légumes séchés et cuits, préparation faites de céréales.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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