Déposée le 26 juin 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) MAISADOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LANDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) MAISADOUR domicilié(e) ROUTE DE SAINT SEVER,4040280 HAUT-MAUCO - 4040280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 092 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR Société Coopérative Agricole domicilié(e) ROUTE DE SAINT SEVER,40280 HAUT-MAUCO - 40280 - France.
La marque LANDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISADOUR Société Coopérative Agricole - ROUTE DE SAINT SEVER,4040280 HAUT-MAUCO - 4040280 - France - SIREN 782092290
MAISADOUR Société Coopérative Agricole - ROUTE DE SAINT SEVER,40280 HAUT-MAUCO - 40280 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°508116 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Inscription le 15 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508115 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résine artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres. Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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