Déposée le 3 juillet 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) MAÏSADOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HISTOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) MAÏSADOUR domicilié(e) Route de Saint Sever,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2291290) - 40280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 092 290 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR domicilié(e) BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2291290) - 40001 - France.
La marque HISTOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAÏSADOUR société coopérative agricole - Route de Saint Sever,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2291290) - 40280 - France - SIREN 782092290
MAISADOUR - BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2291290) - 40001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Inscription le 11 décembre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°194533 - Publication au BOPI 1995-12-11
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291290 - Publication au BOPI 2005-06-20
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Céréales ni transformées, ni préparées pour l'alimentation animale; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits vétérinaires; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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