Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUATRE +
MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94522549
Date de dépôt :
27/05/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2014

Présentation de la marque QUATRE +

Déposée le 27 mai 1994 par la société MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUATRE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la société MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE DE SAINT SEVER,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2264330) - 40280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 092 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR domicilié(e) ROUTE DE SAINT SEVER,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2264330) - 40280 - France.

La marque QUATRE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUATRE + est expirée depuis le 27 mai 2014.

MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES PALMES D'OR LANDAL , L'HERMOISE , LA SURFEUSE


MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE SAINT SEVER,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2264330) - 40280 - France - SIREN 782092290


MAISADOUR - ROUTE DE SAINT SEVER,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2264330) - 40280 - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2004 n°2264330 - Publication au BOPI 2004-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; produits alimentaires sous forme de conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.