Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SURFEUSE
MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
96627685
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2016

Présentation de la marque LA SURFEUSE

Déposée le 28 mai 1996 par la société MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SURFEUSE »

Le déposant est la société MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) route de Saint Sever,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2311086) - 40280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 092 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR domicilié(e) BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2311086) - 40001 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SURFEUSE est expirée depuis le 28 mai 2016.

MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES PALMES D'OR LANDAL , L'HERMOISE , QUATRE +


MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - route de Saint Sever,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2311086) - 40280 - France - SIREN 782092290


MAISADOUR - BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2311086) - 40001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 3 octobre 1996 - Retrait partiel n°206909 - Publication au BOPI 1996-10-03

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311086 - Publication au BOPI 2006-03-24

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, et graines (semences) animaux vivants, fruits etlégumes frais, semences (graines) plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.