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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAIS CEREALES TECHNOLOGIES
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SWEETCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWEETCAL
MAIS CEREALES TECHNOLOGIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1618552
Date de dépôt :
05/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2008

Présentation de la marque SWEETCAL

Déposée le 5 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) MAIS CEREALES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWEETCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAIS CEREALES TECHNOLOGIES domicilié(e) Zone Agro-Industrielle, Saint-Ignat, 63720 ENNEZAT (dossier no 2126362) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 429 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ domicilié(e) (dossier no 2126362) - France.

La marque SWEETCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEETCAL est expirée depuis le 5 octobre 2008.

MAIS CEREALES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : SOFABRAN , TEXLINE , FLAVILIA , SOFALIA , SOFALITE


MAIS CEREALES TECHNOLOGIES (S.A.) - Zone Agro-Industrielle, Saint-Ignat, 63720 ENNEZAT (dossier no 2126362) - France - SIREN 351429923


BREESE - MAJEROWICZ - (dossier no 2126362) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1998 n°2126362 - Publication au BOPI 1998-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261440 - Publication au BOPI 1998-09-07

Produits alimentaires à base de fibre à savoir extraits de viande, gelées, confitures, produits laitiers, conserves. Produits diététiques à base de fibres à savoir préparations thérapeutiques à base de fibre

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.