Déposée le 28 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MAIS CEREALES TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOFALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAIS CEREALES TECHNOLOGIES domicilié(e) Zone Agro-Industrielle, Saint-Ignat, 63720 ENNEZAT (dossier no 2126369) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 429 923 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) (dossier no 2126369) - France.
La marque SOFALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAIS CEREALES TECHNOLOGIES (S.A.) - Zone Agro-Industrielle, Saint-Ignat, 63720 ENNEZAT (dossier no 2126369) - France - SIREN 351429923
BREESE-MAJEROWICZ - (dossier no 2126369) - France
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1998 n°2126369 - Publication au BOPI 1998-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261440 - Publication au BOPI 1998-09-07
Produits alimentaires et diététiques à base de fibres à savoir préparations thérapeutiques à base de fibres végétales, extrait de viande, gelées, confitures, produits laitiers, conserves
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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