Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mairie

Numéro de dépôt :
3414718
Date de dépôt :
01/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2016
Marque en couleurs, figurative de Mairie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 février 2006 par la société Mairie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société Mairie domicilié(e) Hôtel de Ville, BP 90027,40501 SAINT SEVER Cedex - 40501 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 002 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre DALM Maire domicilié(e) Hôtel de Ville, BP 90027,40501 SAINT SEVER Cedex - 40501 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 février 2016.

Mairie a également déposé les autres marques suivantes : LA CASCADE , Saint-Savin-sur-Gartempe , LES CASCADES , Marcq Shopping ou MARCQ SHOPPING ou marcq shopping ou marcq-shopping.com ou marcqshopping , Festival Caribéen du Développement Durable et Solidaire , FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE , FRANCE ECOSSE Since 1295 The Aubigny Club Alliance SCOTCH WHISKY 12 YEARS OLD AUBIGNY SUR NERE by Elaboré par MICHEL COUVREUR Old Meldrum Beuze-lès-Beaume Scotland France 43 % alc. vol ml Product of Scotland , Evolutions d'Art , L'ARCHE DES METIERS INDUSTRIES – SCIENCES – SOCIETE , LA SARDINE SONORE MUSIQUE & SARDINES A L'USINE


Mairie - Hôtel de Ville, BP 90027,40501 SAINT SEVER Cedex - 40501 - France - SIREN 214002826


Monsieur Jean-Pierre DALM Maire - Hôtel de Ville, BP 90027,40501 SAINT SEVER Cedex - 40501 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.Télécommunication ; messagerie électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.