Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marcq Shopping ou MARCQ SHOPPING ou marcq shopping ou marcq-shopping.com ou marcqshopping
Mairie, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4230602
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2025
Marcq Shopping ou MARCQ SHOPPING ou marcq shopping ou marcq-shopping.com ou marcqshopping de Mairie

Présentation de la marque Marcq Shopping ou MARCQ SHOPPING ou marcq shopping ou marcq-shopping.com ou marcqshopping

Déposée le 27 novembre 2015 par MairieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Marcq Shopping ou MARCQ SHOPPING ou marcq shopping ou marcq-shopping.com ou marcqshopping » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est MairieTODO domicilié(e) Hotel de ville, 103 avenue Foch, BP 44029 - 59704 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 903 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie, Mme MASSE Edith domicilié(e) Hotel de ville, 103 avenue Foch, BP 44029 - 59704 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque Marcq Shopping ou MARCQ SHOPPING ou marcq shopping ou marcq-shopping.com ou marcqshopping a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marcq Shopping ou MARCQ SHOPPING ou marcq shopping ou marcq-shopping.com ou marcqshopping arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

Mairie a également déposé les autres marques suivantes : LA CASCADE , Saint-Savin-sur-Gartempe , LES CASCADES , Festival Caribéen du Développement Durable et Solidaire , FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE , FRANCE ECOSSE Since 1295 The Aubigny Club Alliance SCOTCH WHISKY 12 YEARS OLD AUBIGNY SUR NERE by Elaboré par MICHEL COUVREUR Old Meldrum Beuze-lès-Beaume Scotland France 43 % alc. vol ml Product of Scotland , Evolutions d'Art , L'ARCHE DES METIERS INDUSTRIES – SCIENCES – SOCIETE , LA SARDINE SONORE MUSIQUE & SARDINES A L'USINE , FESTIVAL VALLAURIS GOLFE – JUAN


Mairie, Collectivité territoriale - Hotel de ville, 103 avenue Foch, BP 44029 - 59704 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 215903782


Mairie, Mme MASSE Edith - Hotel de ville, 103 avenue Foch, BP 44029 - 59704 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

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