Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EUROMUSETTES
MAIRIE, collectivité

Numéro de dépôt :
4122477
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2024
LES EUROMUSETTES de MAIRIE

Présentation de la marque LES EUROMUSETTES

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2014 par la société MAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES EUROMUSETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la société MAIRIE domicilié(e) 38 GRANDE RUE MITTERRAND, BP 54 - 90800 - BAVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 000 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE, M. ERIC KOEBERLE domicilié(e) 38 GRANDE RUE MITTERRAND, BP 54 - 90800 - BAVILLIERS - France.

La marque LES EUROMUSETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EUROMUSETTES est expirée depuis le 2 octobre 2024.

MAIRIE a également déposé les autres marques suivantes : LA CASCADE , Saint-Savin-sur-Gartempe , LES CASCADES , Marcq Shopping ou MARCQ SHOPPING ou marcq shopping ou marcq-shopping.com ou marcqshopping , Festival Caribéen du Développement Durable et Solidaire , FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE , FRANCE ECOSSE Since 1295 The Aubigny Club Alliance SCOTCH WHISKY 12 YEARS OLD AUBIGNY SUR NERE by Elaboré par MICHEL COUVREUR Old Meldrum Beuze-lès-Beaume Scotland France 43 % alc. vol ml Product of Scotland , Evolutions d'Art , L'ARCHE DES METIERS INDUSTRIES – SCIENCES – SOCIETE , LA SARDINE SONORE MUSIQUE & SARDINES A L'USINE


MAIRIE, collectivité - 38 GRANDE RUE MITTERRAND, BP 54 - 90800 - BAVILLIERS - France - SIREN 219000080


MAIRIE, M. ERIC KOEBERLE - 38 GRANDE RUE MITTERRAND, BP 54 - 90800 - BAVILLIERS - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents.