LES CASCADES
Présentation de la marque LES CASCADES
Déposée le 14 avril 1999 par MAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CASCADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CASCADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CASCADES est expirée depuis le 14 avril 2009.
MAIRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22