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Marques déposées par la société MAIRIE
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LA CHAPELLE DES FOUGERETZ LA COMMUNE NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE DES FOUGERETZ LA COMMUNE NATURE
MAIRIE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3000384
Date de dépôt :
04/01/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2020

Présentation de la marque LA CHAPELLE DES FOUGERETZ LA COMMUNE NATURE

Déposée le 4 janvier 2000 par la société MAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAPELLE DES FOUGERETZ LA COMMUNE NATURE »

Le déposant est la société MAIRIE domicilié(e) 2 RUE DE LA MAIRIE - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 500 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE domicilié(e) 2 RUE DE LA MAIRIE - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHAPELLE DES FOUGERETZ LA COMMUNE NATURE est expirée depuis le 4 janvier 2020.

MAIRIE a également déposé les autres marques suivantes : LA CASCADE , Saint-Savin-sur-Gartempe , LES CASCADES , Marcq Shopping ou MARCQ SHOPPING ou marcq shopping ou marcq-shopping.com ou marcqshopping , Festival Caribéen du Développement Durable et Solidaire , FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE , FRANCE ECOSSE Since 1295 The Aubigny Club Alliance SCOTCH WHISKY 12 YEARS OLD AUBIGNY SUR NERE by Elaboré par MICHEL COUVREUR Old Meldrum Beuze-lès-Beaume Scotland France 43 % alc. vol ml Product of Scotland , Evolutions d'Art , L'ARCHE DES METIERS INDUSTRIES – SCIENCES – SOCIETE , LA SARDINE SONORE MUSIQUE & SARDINES A L'USINE


MAIRIE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 2 RUE DE LA MAIRIE - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France - SIREN 213500598


MAIRIE - 2 RUE DE LA MAIRIE - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2009 n°2425335 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-11-20

- produits de l'imprimerie - photos - papeterie - adhésif (matière collante) pour la papeterie ou le ménage - articles de bureau (à l'exception des meubles - clichés - édition de livres, revues - publicité - reproduction de documents.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.