FRANCE ECOSSE Since 1295 The Aubigny Club Alliance SCOTCH WHISKY 12 YEARS OLD AUBIGNY SUR NERE by Elaboré par MICHEL COUVREUR Old Meldrum Beuze-lès-Beaume Scotland France 43 % alc. vol ml Product of Scotland
Présentation de la marque FRANCE ECOSSE Since 1295 The Aubigny Club Alliance SCOTCH WHISKY 12 YEARS OLD AUBIGNY SUR NERE by Elaboré par MICHEL COUVREUR Old Meldrum Beuze-lès-Beaume Scotland France 43 % alc. vol ml Product of Scotland
Déposée le 29 juillet 2002 par MairieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE ECOSSE Since 1295 The Aubigny Club Alliance SCOTCH WHISKY 12 YEARS OLD AUBIGNY SUR NERE by Elaboré par MICHEL COUVREUR Old Meldrum Beuze-lès-Beaume Scotland France 43 % alc. vol ml Product of Scotland » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCE ECOSSE Since 1295 The Aubigny Club Alliance SCOTCH WHISKY 12 YEARS OLD AUBIGNY SUR NERE by Elaboré par MICHEL COUVREUR Old Meldrum Beuze-lès-Beaume Scotland France 43 % alc. vol ml Product of Scotland a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ECOSSE Since 1295 The Aubigny Club Alliance SCOTCH WHISKY 12 YEARS OLD AUBIGNY SUR NERE by Elaboré par MICHEL COUVREUR Old Meldrum Beuze-lès-Beaume Scotland France 43 % alc. vol ml Product of Scotland est expirée depuis le 29 juillet 2022.
Mairie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498244 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-04-30