Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE
Mairie

Numéro de dépôt :
3165332
Date de dépôt :
07/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2012
FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE de Mairie

Présentation de la marque FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE

Déposée le 7 mai 2002 par Mairie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est Mairie domicilié(e) Place de l'hôtel de ville, SIRET 211000591,10500 BRIENNE LE CHATEAU - 10500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE domicilié(e) Place de l'hôtel de ville,10500 BRIENNE LE CHATEAU - 10500 - France.

La marque FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE est expirée depuis le 7 mai 2012.


Mairie - Place de l'hôtel de ville, SIRET 211000591,10500 BRIENNE LE CHATEAU - 10500 - France


MAIRIE - Place de l'hôtel de ville,10500 BRIENNE LE CHATEAU - 10500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Inscription le 21 octobre 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°611201 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Bandes vidéos Produits de l'imprimerie - photographies - papeterie - adhésifs (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie et le ménage - clichés Publicité - Distribution de prospectus, tracts et imprimés. Publicité sur le réseau informatique - Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publicités radiophoniques et télévisées - Organisation d'expositions Organisation de concours ou de divertissements - Réservation de places de spectacles. Montage de bandes vidéos à destination commerciale Restauration temporaire - Service de traiteurs Service de sécurité pour la protection des biens et des individus

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.