Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOIRE EXPOSITION du HAUT SEGALA
MAIRIE

Numéro de dépôt :
3197679
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2022
FOIRE EXPOSITION du HAUT SEGALA de MAIRIE

Présentation de la marque FOIRE EXPOSITION du HAUT SEGALA

Déposée le 21 novembre 2002 par la société MAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOIRE EXPOSITION du HAUT SEGALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société MAIRIE domicilié(e) - 12240 - RIEUPEYROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 201 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE RIEUPEYROUX domicilié(e) - 12240 - RIEUPEYROUX - France.

La marque FOIRE EXPOSITION du HAUT SEGALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOIRE EXPOSITION du HAUT SEGALA est expirée depuis le 21 novembre 2022.

MAIRIE a également déposé les autres marques suivantes : LA CASCADE , Saint-Savin-sur-Gartempe , LES CASCADES , Marcq Shopping ou MARCQ SHOPPING ou marcq shopping ou marcq-shopping.com ou marcqshopping , Festival Caribéen du Développement Durable et Solidaire , FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE , FRANCE ECOSSE Since 1295 The Aubigny Club Alliance SCOTCH WHISKY 12 YEARS OLD AUBIGNY SUR NERE by Elaboré par MICHEL COUVREUR Old Meldrum Beuze-lès-Beaume Scotland France 43 % alc. vol ml Product of Scotland , Evolutions d'Art , L'ARCHE DES METIERS INDUSTRIES – SCIENCES – SOCIETE , LA SARDINE SONORE MUSIQUE & SARDINES A L'USINE


MAIRIE - 12240 - RIEUPEYROUX - France - SIREN 211201983


MAIRIE DE RIEUPEYROUX - 12240 - RIEUPEYROUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 29 août 2012 n°2507836 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-08-29

Organisation d'exposition à buts culturels, colloques, conférences.