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Marques déposées par MairieTODO
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Festival Caribéen du Développement Durable et Solidaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Festival Caribéen du Développement Durable et Solidaire
Mairie, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3701427
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2019
Festival Caribéen du Développement Durable et Solidaire de Mairie

Présentation de la marque Festival Caribéen du Développement Durable et Solidaire

Déposée le 16 décembre 2009 par MairieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festival Caribéen du Développement Durable et Solidaire »

Le déposant est MairieTODO domicilié(e) 1 Place Abbé Morland - 97227 - SAINTE-ANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 722 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie domicilié(e) 1 Place Abbé Morland - 97227 - SAINTE-ANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival Caribéen du Développement Durable et Solidaire est expirée depuis le 16 décembre 2019.

Mairie a également déposé les autres marques suivantes : LA CASCADE , Saint-Savin-sur-Gartempe , LES CASCADES , Marcq Shopping ou MARCQ SHOPPING ou marcq shopping ou marcq-shopping.com ou marcqshopping , FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE , FRANCE ECOSSE Since 1295 The Aubigny Club Alliance SCOTCH WHISKY 12 YEARS OLD AUBIGNY SUR NERE by Elaboré par MICHEL COUVREUR Old Meldrum Beuze-lès-Beaume Scotland France 43 % alc. vol ml Product of Scotland , Evolutions d'Art , L'ARCHE DES METIERS INDUSTRIES – SCIENCES – SOCIETE , LA SARDINE SONORE MUSIQUE & SARDINES A L'USINE , FESTIVAL VALLAURIS GOLFE – JUAN


Mairie, Collectivité Territoriale - 1 Place Abbé Morland - 97227 - SAINTE-ANNE - France - SIREN 219722261


Mairie - 1 Place Abbé Morland - 97227 - SAINTE-ANNE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Mise à disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services de jardinier-paysagiste.