Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Feria de FENOUILLET TOLOSA TOROS
MAIRIE

Numéro de dépôt :
3227111
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
23/05/2013
Feria de FENOUILLET TOLOSA TOROS de MAIRIE

Présentation de la marque Feria de FENOUILLET TOLOSA TOROS

Déposée le 23 mai 2003 par la société MAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Feria de FENOUILLET TOLOSA TOROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la société MAIRIE domicilié(e) place A. Olive, BP 10,31151 FENOUILLET CEDEX - 31151 - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 101 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles BROQUERE, MAIRE domicilié(e) Hôtel de Ville, place A. Olive, BP 10,31151 FENOUILLET CEDEX - 31151 - France.

La marque Feria de FENOUILLET TOLOSA TOROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Feria de FENOUILLET TOLOSA TOROS est expirée depuis le 23 mai 2013.

MAIRIE a également déposé les autres marques suivantes : LA CASCADE , Saint-Savin-sur-Gartempe , LES CASCADES , Marcq Shopping ou MARCQ SHOPPING ou marcq shopping ou marcq-shopping.com ou marcqshopping , Festival Caribéen du Développement Durable et Solidaire , FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE , FRANCE ECOSSE Since 1295 The Aubigny Club Alliance SCOTCH WHISKY 12 YEARS OLD AUBIGNY SUR NERE by Elaboré par MICHEL COUVREUR Old Meldrum Beuze-lès-Beaume Scotland France 43 % alc. vol ml Product of Scotland , Evolutions d'Art , L'ARCHE DES METIERS INDUSTRIES – SCIENCES – SOCIETE , LA SARDINE SONORE MUSIQUE & SARDINES A L'USINE


MAIRIE - place A. Olive, BP 10,31151 FENOUILLET CEDEX - 31151 - France - SIREN 213101827


Gilles BROQUERE, MAIRE - Hôtel de Ville, place A. Olive, BP 10,31151 FENOUILLET CEDEX - 31151 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Adhésifs (matière collante) pour la papeterie, affiches, albums, objets d'arts gravés ou lithographiés, auto-adhésifs autocollants, dessous de chopes à bière, billets, boîtes en carton ou en papier, emballages en carton ou papier brochures, cachets (sceaux), carnets, caractères d'imprimerie, cartonnage, chemises pour documents, clichés d'imprimerie, cornets de papier, couverture pour la papeterie, crayons, dessins, drapeaux en papier, eaux-fortes écriteaux en papier ou carton, modèle d'écriture, écussons, gommes à effacer, enseignes en papier ou carton, enveloppes essuie-mains en papier, étiquettes non en tissus, faire-part, fanions, formilaires, cartes géographiques, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, images, impressions, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction à l'exception des appareils, journaux, linge de table en papier, livres et livrets, modèle de broderie, papier à copier, peintures encadrées ou non, périodiques, photographies, plans, prospectus, publications, sacs pour l'emballage en papier ou matière plastique, stylos. Bandanas, bandeaux pour la tête (habillement), casquettes, ceintures, chapeaux, chemises, vêtements confectionnés, foulards, articles d'habillement, maillots, tee-shirts, vêtements en cuir ou imitation de cuir, vêtement en papier. Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, communications, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion d'échantillons, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), reproduction de documents, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, journaux, livres, location de matériel publicitaire et l'espaces publicitaires, sondages d'opinion, promotion des ventes, publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques, publicité radiophonique et télévisée, relations publiques, revues de presse, traitement de texte, transcription de communications. Services d'artistes de spectacles, enregistrement, montage et production de bandes vidéo, organisation et conduites de colloques, information en matière de divertissements, services de loisirs, organisation de spectacles, reportages photographiques, publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.