Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES MOINES LAROSE
MAIRIE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3622877
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019
CHATEAU DES MOINES LAROSE de MAIRIE

Présentation de la marque CHATEAU DES MOINES LAROSE

Déposée le 13 janvier 2009 par la société MAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES MOINES LAROSE »

Le déposant est la société MAIRIE domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE BP 33 - 19250 - MEYMAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 913 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE BP 33 - 19250 - MEYMAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES MOINES LAROSE est expirée depuis le 13 janvier 2019.

MAIRIE a également déposé les autres marques suivantes : LA CASCADE , Saint-Savin-sur-Gartempe , LES CASCADES , Marcq Shopping ou MARCQ SHOPPING ou marcq shopping ou marcq-shopping.com ou marcqshopping , Festival Caribéen du Développement Durable et Solidaire , FOIRE EXPOSITION FETE DE LA CHOUCROUTE , FRANCE ECOSSE Since 1295 The Aubigny Club Alliance SCOTCH WHISKY 12 YEARS OLD AUBIGNY SUR NERE by Elaboré par MICHEL COUVREUR Old Meldrum Beuze-lès-Beaume Scotland France 43 % alc. vol ml Product of Scotland , Evolutions d'Art , L'ARCHE DES METIERS INDUSTRIES – SCIENCES – SOCIETE , LA SARDINE SONORE MUSIQUE & SARDINES A L'USINE


MAIRIE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE BP 33 - 19250 - MEYMAC - France - SIREN 211913603


MAIRIE - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE BP 33 - 19250 - MEYMAC - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Errata de la publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 17 novembre 2009 - Retrait partiel n°510071 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.