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Marques déposées par monsieur Mairie Lamotte-Beuvron
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SOEURS TATIN AMBASSADEURS DE LA TARTE TATIN LAMOTTE-BEUVRON SOLOGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOEURS TATIN AMBASSADEURS DE LA TARTE TATIN LAMOTTE-BEUVRON SOLOGNE
M. Mairie Lamotte-Beuvron

Numéro de dépôt :
4281815
Date de dépôt :
20/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/06/2026
SOEURS TATIN AMBASSADEURS DE LA TARTE TATIN LAMOTTE-BEUVRON SOLOGNE de Mairie Lamotte-Beuvron

Présentation de la marque SOEURS TATIN AMBASSADEURS DE LA TARTE TATIN LAMOTTE-BEUVRON SOLOGNE

Déposée le 20 juin 2016 par monsieur Mairie Lamotte-Beuvron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOEURS TATIN AMBASSADEURS DE LA TARTE TATIN LAMOTTE-BEUVRON SOLOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Mairie Lamotte-Beuvron domicilié(e) 41 AVENUE de l'Hôtel de Ville - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Lamotte-Beuvron, M. Mairie Lamotte-Beuvron domicilié(e) 41 AVENUE de l'Hôtel de Ville - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France.

La marque SOEURS TATIN AMBASSADEURS DE LA TARTE TATIN LAMOTTE-BEUVRON SOLOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281815.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOEURS TATIN AMBASSADEURS DE LA TARTE TATIN LAMOTTE-BEUVRON SOLOGNE arrivera à expiration en date du 20 juin 2026.


M. Mairie Lamotte-Beuvron - 41 AVENUE de l'Hôtel de Ville - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France


Commune de Lamotte-Beuvron, M. Mairie Lamotte-Beuvron - 41 AVENUE de l'Hôtel de Ville - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Pâtisseries ; gâteaux ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants.