Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JUIN A PARIS XVIEME
Numéro de dépôt :
1585226
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2000
Présentation de la marque JUIN A PARIS XVIEME
Déposée le 6 avril 1990 par Mairie du XVIème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JUIN A PARIS XVIEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JUIN A PARIS XVIEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUIN A PARIS XVIEME est expirée depuis le 6 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38