Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Teich Parc ornithologique
MAIRIE DU TEICH, COLLECTIVITE LOCALE

Numéro de dépôt :
99817314
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2019

Présentation de la marque Le Teich Parc ornithologique

Déposée le 4 octobre 1999 par MAIRIE DU TEICH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Teich Parc ornithologique »

Le déposant est MAIRIE DU TEICH, COLLECTIVITE LOCALE domicilié(e) Place de l'EGLISE - 33470 - LE TEICH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DU TEICH domicilié(e) Place de l'EGLISE - 33470 - LE TEICH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Teich Parc ornithologique est expirée depuis le 10 avril 2019.


MAIRIE DU TEICH, COLLECTIVITE LOCALE - Place de l'EGLISE - 33470 - LE TEICH - France


MAIRIE DU TEICH - Place de l'EGLISE - 33470 - LE TEICH - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329520 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417408 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-09-08

Sacs à main. Parapluies. Verres. Serviettes de table en matières textiles. Vêtements (T shirt, casquettes) ; Vins Organisation de divertissements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.