Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIRY CHATILLON MAGAZINE HELICE
Mairie de Viry-Chatillon

Numéro de dépôt :
96615594
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque VIRY CHATILLON MAGAZINE HELICE

Déposée le 13 mars 1996 par Mairie de Viry-Chatillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIRY CHATILLON MAGAZINE HELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est Mairie de Viry-Chatillon, domicilié(e) place de la République, 91170 VIRY-CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Socièté POMME S - France.

La marque VIRY CHATILLON MAGAZINE HELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615594.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIRY CHATILLON MAGAZINE HELICE est expirée depuis le 13 mars 2006.


Mairie de Viry-Chatillon - place de la République, 91170 VIRY-CHATILLON - France


Socièté POMME S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Produit de l'imprimerie, photographie.Service d'édition de livres, journaux périodiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.