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Marques déposées par MAIRIE DE VILLEURBANNETODO
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Je villeurbanne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Je villeurbanne
MAIRIE DE VILLEURBANNE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3915457
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/04/2022
Je villeurbanne de MAIRIE DE VILLEURBANNE

Présentation de la marque Je villeurbanne

Déposée le 19 avril 2012 par MAIRIE DE VILLEURBANNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Je villeurbanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est MAIRIE DE VILLEURBANNETODO domicilié(e) PLACE LAZARE GOUJON - 69601 - VILLEURBANNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE VILLEURBANNE, Mle RUANO PATRICIA domicilié(e) PLACE LAZARE GOUJON - 69601 - VILLEURBANNE CEDEX - France.

La marque Je villeurbanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 28 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Je villeurbanne est expirée depuis le 19 avril 2022.

MAIRIE DE VILLEURBANNE a également déposé les autres marques suivantes : Je Villeurbanne , VIVA


MAIRIE DE VILLEURBANNE, Collectivité territoriale - PLACE LAZARE GOUJON - 69601 - VILLEURBANNE CEDEX - France


MAIRIE DE VILLEURBANNE, Mle RUANO PATRICIA - PLACE LAZARE GOUJON - 69601 - VILLEURBANNE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.