Déposée le 7 février 2002 par Mairie de verrières le Buisson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VILLE ARBORETUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est Mairie de verrières le Buisson domicilié(e) Ville de Verrières le Buisson, Place Charles de Gaulle,91371 VERRIERES LE BUISSON - 91371 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Verrières le Buisson domicilié(e) Place Charles de Gaulle,91371 VERRIERES LE BUISSON - 91371 - France.
La marque VILLE ARBORETUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE ARBORETUM est expirée depuis le 7 février 2012.
Mairie de verrières le Buisson - Ville de Verrières le Buisson, Place Charles de Gaulle,91371 VERRIERES LE BUISSON - 91371 - France
Ville de Verrières le Buisson - Place Charles de Gaulle,91371 VERRIERES LE BUISSON - 91371 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Service de paysagiste à savoir : aménagement et gestion du patrimoine arboré des communes Organisation d'animation, éducation à l'environnement ayant trait à l'arboriculture Service de télécommunication, service de transmission d'information par voie télématique, communication par terminaux d'ordinateurs
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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