Déposée le 1 juin 2011 par la société MAIRIE DE VENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « NUITS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la société MAIRIE DE VENCE domicilié(e) 9 place clemenceau, bp9,
06140 VENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 601 571 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Vence,, collectivité territoriale,
M. VUAGNOUX gilles domicilié(e) 9 place clemenceau,,
06140 VENCE - France.
La marque NUITS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUITS DU SUD arrivera à expiration en date du 1 juin 2031.
MAIRIE DE VENCE, Collectivités territoriales - 9 place clemenceau, bp9,
06140 VENCE - France - SIREN 210601571
Mairie de Vence,, collectivité territoriale,
M. VUAGNOUX gilles - 9 place clemenceau,,
06140 VENCE - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 9 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°794754 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2020 n°2763336 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-28
Couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; couches en matières textiles;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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