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Marques déposées par Mairie de Tremblay-en-FranceTODO
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T'BUS TREMBLAY-EN-FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

T'BUS TREMBLAY-EN-FRANCE
Mairie de Tremblay-en-France Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3591260
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018
T\'BUS TREMBLAY-EN-FRANCE de Mairie de Tremblay-en-France

Présentation de la marque T'BUS TREMBLAY-EN-FRANCE

Déposée le 22 juillet 2008 par Mairie de Tremblay-en-FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T'BUS TREMBLAY-EN-FRANCE »

Le déposant est Mairie de Tremblay-en-FranceTODO domicilié(e) 18 Boulevard de l'hôtel de ville,93290 TREMBLAY-EN-FRANCE - 93290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Tremblay-en-France domicilié(e) 18 Boulevard de l'hôtel de ville,93290 TREMBLAY-EN-FRANCE - 93290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'BUS TREMBLAY-EN-FRANCE est expirée depuis le 22 juillet 2018.


Mairie de Tremblay-en-France Collectivité territoriale - 18 Boulevard de l'hôtel de ville,93290 TREMBLAY-EN-FRANCE - 93290 - France


Mairie de Tremblay-en-France - 18 Boulevard de l'hôtel de ville,93290 TREMBLAY-EN-FRANCE - 93290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.