Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSES ROSE THEOULE-SUR-MER
MAIRIE DE THEOULE SUR MER, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4183689
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2025
ROSES ROSE THEOULE-SUR-MER de MAIRIE DE THEOULE SUR MER

Présentation de la marque ROSES ROSE THEOULE-SUR-MER

Déposée le 13 mai 2015 par la société MAIRIE DE THEOULE SUR MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ROSES ROSE THEOULE-SUR-MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la société MAIRIE DE THEOULE SUR MER domicilié(e) HOTEL DE VILLE, 1 place du Général Bertrand, BP 40001 - 06591 - THEOULE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 601 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE THEOULE SUR MER, M. BOTELLA Georges domicilié(e) HOTEL DE VILLE, 1 place du Général Bertrand, BP 40001 - 06591 - THEOULE-SUR-MER - France.

La marque ROSES ROSE THEOULE-SUR-MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSES ROSE THEOULE-SUR-MER arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

MAIRIE DE THEOULE SUR MER a également déposé les autres marques suivantes : LES NUITS DE L'ESTEREL


MAIRIE DE THEOULE SUR MER, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE, 1 place du Général Bertrand, BP 40001 - 06591 - THEOULE-SUR-MER - France - SIREN 210601381


MAIRIE DE THEOULE SUR MER, M. BOTELLA Georges - HOTEL DE VILLE, 1 place du Général Bertrand, BP 40001 - 06591 - THEOULE-SUR-MER - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.